Article 1. DÉFINITIONS

Les termes débutant par une majuscule au sein des présentes CGU, qu’ils soient utilisés indifféremment au singulier ou au pluriel, auront, la signification qui leur est donnée ci-après : « Application » désigne l’application logicielle “AntibioVet” ou “AntibioVet : Chiens et Chats” ou IntoxiVet éditée et fournie par Thomas Grenier, donnant accès aux Services, qui est disponible gratuitement pour AntibioVet dans l’ « Apple Store » d’Apple et le « Google Play Store » de Google pour être téléchargée par l’Utilisateur sur son terminal Apple iOS et Android ou payant pour “AntibioVet : Chien et Chats” dans l’ « Apple Store » d’Apple et le « Google Play Store » de Google pour être téléchargée par l’Utilisateur sur son terminal Apple iOS et Android ou disponible gratuitement pour IntoxiVet sur le « Google Play Store » de Google et payant sur l’ « Apple Store » d’Apple pour être téléchargée par l’Utilisateur sur son terminal Apple iOS et Android.

L’Application comprend également les Contenus, les logiciels, les programmes, les outils (de programmation, de navigation, …), les bases de données, les systèmes d’exploitation, la documentation et tous autres éléments et services qui la compose, les mises à jour et les nouvelles versions qui peuvent être apportées à l’Application par Thomas Grenier. « Contenu » désigne sans que cette liste soit limitative, la structure de l’Application, le contenu éditorial, les dessins, les illustrations, les images, les photographies, les chartes graphiques, les marques, les logos, les sigles, les dénominations sociales, les œuvres audiovisuelles, les œuvres multimédia, les contenus visuels, les contenus audio et sonores, ainsi que tout autre contenu présent au sein de l’Application et/ou tout autre élément composant l’Application.

« Services » désignent les différentes fonctionnalités et services proposées par l’Application.

« Site » désigne le site web officiel d’AntibioVet et d’AntibioVet : Chiens et Chats dont l’adresse est la suivante : www.antibiovet.fr ou le site web officiel d'IntoxiVet dont l'adresse est la suivante : www.intoxivet.com

« Utilisateur » ou « Vous » désigne une personne physique majeure ou mineure ayant préalablement obtenu l’autorisation de ses parents ou de la personne investie de l'autorité parentale, et ayant téléchargé l’Application pour ses besoins propres, dans le cadre d’un usage strictement personnel et non commercial, sans but lucratif direct ou indirect.

Article 2. OBJET DE L’APPLICATION

AntibioVet et AntibioVet : Chiens et Chats a pour objet de fournir des informations sur les antibiotiques vétérinaires, de proposer un traitement en fonction du type d’infections ainsi que d’autres informations en relation avec l’antibiothérapie vétérinaire.

Les Services proposés à l’Utilisateur sont les suivants : des fiches pratiques sur les molécules antibiotiques retrouvées en médecine vétérinaire (AntibioVet et AntibioVet : Chiens et Chats), une aide au choix thérapeutique en fonction du site d’infection (AntibioVet et AntibioVet : Chiens et Chats), une liste des bactéries les plus fréquentes selon le site d’infection et autres informations en relation (AntibioVet : Chiens et Chats uniquement), des informations sur la l’antibioprophylaxie chirurgicale en médecine vétérinaire (AntibioVet : Chiens et Chats uniquement), des informations sur les infections nosocomiales et l’antibiothérapie (AntibioVet : Chiens et Chats uniquement).

IntoxiVet a pour objet de fournir des informations sur les produits toxiques pour les animaux de compagnie avec un nombre non exhaustif de produits mis en avant. Les services proposés à l'utilisateurs sont des fiches pratiques sur les différents toxiques, que l'on retrouve dans la nature ou dans son habitation, répartis en quatres catégories (Animaux et plantes, Médicaments et drogues, Produits et aliments, Pesticides et autres). Chaque fiche présente une photographie libre de droit du toxique présenté, ainsi que sa catégorie, la gravité de l'intoxication (risque), sa description, les symptômes les plus fréquents et des conseils. L'application propose également une mise en avant aléatoire d'un toxique sur la page d'accueil et les numéros de contact des centres anti-poison animal.

Cette liste est non exhaustive et peut être modifiée à tout moment par Thomas Grenier sans que sa responsabilité ne puisse être engagée à ce titre par qui que ce soit.

Article 3. ACCÈS À L’APPLICATION

Pour accéder et utiliser l’Application, Vous devez posséder un téléphone compatible ou un terminal mobile et un accès au réseau Internet.

L’Application est téléchargeable gratuitement depuis les plateformes « Apple Store » et « Google Play Store » sur les terminaux mobiles suivants :

- téléphone mobile Iphone® d’Apple® disposant du système d’exploitation iOS sous iOS 8 ou supérieur

- téléphone mobile disposant du système d’exploitation Android® OS 4.4 ou supérieur.

La version du logiciel de l’Application peut être mise à jour de temps à autre pour ajouter de nouvelles fonctions et de nouveaux services.

Article 4. CONDITIONS FINANCIERES

L’Application “AntibioVet” est proposée gratuitement aux Utilisateurs hors coûts d’abonnement auprès de l’opérateur de téléphonie mobile, hors coûts de connexion et d’accès au réseau Internet et hors surcoût éventuel facturé pour le chargement des données.

L’Application “AntibioVet : Chiens et Chats” est proposée pour le prix de 2.99€ aux utilisateurs hors coûts d’abonnement auprès de l’opérateur de téléphonie mobile, hors coûts de connexion et d’accès au réseau Internet et hors surcoût éventuel facturé pour le chargement des données.

Article 5. APPLICATION DES CGU

Les CGU sont applicables à tout Utilisateur de l’Application et des Services. L'Utilisateur est invité à lire attentivement et à chaque visite les CGU qui sont accessibles par hyperlien sur la page d’accueil de l’Application et susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis par Thomas Grenier.

L’Application pourra faire l’objet d’une mise à jour régulière. A cet égard, toute Application téléchargée par un Utilisateur a une validité limitée dans le temps, compte tenu de ces mises à jour à télécharger impérativement et des éventuelles évolutions techniques, législatives ou réglementaires, dont Thomas Grenier n’a pas le contrôle.

Article 6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE L’APPLICATION

Thomas Grenier est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle afférents à l'Application et son Contenu.

Sans préjudice des dispositions de l’article 7, aucune des dispositions des CGU ne peut être interprétée comme une cession, un transfert, une vente, une concession, une licence, un prêt, une location, une autorisation d'exploitation consentie directement ou indirectement par Thomas Grenier au profit de l'Utilisateur sur l'Application son Contenu et/ou les Services.

Article 7. LICENCE D’UTILISATION

Thomas Grenier concède à l’Utilisateur un droit personnel d’utilisation de l’Application, du Contenu et des Services, non exclusif, révocable, non cessible, non transférable, mondial uniquement pour ses besoins propres dans le cadre de l’utilisation de l’Application et des Services, à l’exclusion de toute autre finalité. Il est strictement interdit à l’Utilisateur d’accéder et/ou d’utiliser les codes source de l’Application et/ou des composants logiciels de l’Application.

L’Utilisateur n’acquiert aucun droit de propriété intellectuelle sur l’Application, le Contenu et/ou les Services ni aucun autre droit que ceux conférés par les présentes.

La présente licence ne confère aucun droit d’utilisation à l’Utilisateur sur le Contenu. L’Utilisateur s’interdit donc de reproduire, représenter, adapter et/ou exploiter l’un et l’autre Contenu.

L'Utilisateur s'engage expressément à ce que l'utilisation de l'Application ne porte en aucun cas atteinte aux droits de Thomas Grenier, et notamment à ce que cette utilisation ne constitue pas un acte de contrefaçon, de concurrence déloyale ou parasitaire du Contenu.

Article 8. OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR

L’Utilisateur s’engage expressément :

- à télécharger l’Application sur son équipement exclusivement pour un usage personnel et non marchand;

- à ne pas reproduire de façon permanente ou provisoire l’Application, en tout ou partie, par tout moyen et sous toute forme ;

- à ne pas utiliser de logiciels ou de procédés destinés à copier le Contenu sans l'autorisation préalable écrite de Thomas Grenier.

- à ne pas procéder à toute adaptation, modification, traduction, transcription, arrangement, compilation, décompilation, assemblage, désassemblage, transcodage, ni appliquer la rétro-ingénierie (ou « Reverse Engineering ») de tout ou partie de l’Application, des Services et/ou du Contenu ;

- à ne pas exporter l’Application, de fusionner tout ou partie de l’Application avec d'autres programmes informatiques ;

- à ne procéder à des courtes citations, analyses et reproductions destinées à des revues de presse ainsi qu'aux autres utilisations expressément autorisées par la loi dans les limites et conditions fixées par cette dernière et sous réserve notamment de citer le nom des auteurs et la source éditoriale

- à renoncer expressément à utiliser des logiciels ou dispositifs susceptibles de perturber le bon fonctionnement de l’Application, ni à engager d'action de nature à imposer une charge disproportionnée pour les infrastructures de Thomas Grenier;

- à ne pas extraire ou réutiliser, y compris à des fins privées, sans autorisation préalable écrite de Thomas Grenier, une partie substantielle ou non du contenu des bases de données et archives constituées par l'Application ;

- à ne pas mettre en place des systèmes susceptibles de pirater l’Application et/ou le Contenu en tout ou partie, ou de nature à violer les présentes CGU ;

- à informer Thomas Grenier dès la connaissance d'un acte de piratage et en particulier de toute utilisation illicite ou non contractuelle de l’Application et/ou du Contenu quel que soit le mode de diffusion ;

- ne pas vendre, louer, sous-licencier ou distribuer de quelque façon que ce soit l’Application et/ou le Contenu à des tiers

Article 9. PROTECTIONS DES DONNEES PERSONNELLES

Toute donnée personnelle susceptible d’être collectée dans le cadre de l’utilisation de l’Application sera traitée et conservée conformément à la loi N°78-017 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés modifiée.

Le refus de fournir certaines données personnelles est susceptible de Vous priver de l’accès à certains Services.

En cas de communication de données personnelles, Vous disposez d'un droit d'accès direct, de rectification et d’opposition des données qui Vous concernent que Vous pouvez exercer sur simple demande à l’adresse suivante : contact@antibiovet.fr

Article 10. DISPONIBILITÉ DE L’APPLICATION

Thomas Grenier s’engage à faire ses meilleurs efforts pour sécuriser l'accès, la consultation et l'utilisation des Services de l’Application. L’Application est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf en cas de force majeure ou de survenance d'un évènement hors du contrôle de Thomas Grenier et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de l’Application. Les interventions de maintenance pourront être effectuées sans que les Utilisateurs aient été préalablement avertis.

Article 11. LIMITATION DE GARANTIE

L’accès et l’utilisation de l'Application se font aux risques et périls de l'Utilisateur. L’Application et le logiciel sont fournis « tel quel » et « comme disponible » sans garantie quelle qu’elle soit.

Il appartient à tout Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ ou logiciels stockés sur ses équipements informatique et téléphonique contre toute atteinte.

L'Utilisateur déclare connaître et accepter les caractéristiques et les limites du réseau Internet et, notamment les caractéristiques fonctionnelles et des performances techniques du réseau Internet ; les problèmes liés à connexion et/ou d'accès au réseau Internet et/ou aux sites web ; les problèmes liés à la disponibilité et à l'encombrement des réseaux ; les problèmes liés à la défaillance ou à la saturation des réseaux ; les problèmes liés au temps de transit, à l’accès aux informations mises en ligne, aux temps de réponse pour afficher, consulter, interroger ou autrement transférer des données ; les risques d’interruption ; l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage ; les risques de contamination par d’éventuels virus circulant sur lesdits réseaux, etc. pour lesquelles la responsabilité de Thomas Grenier ne saurait être engagée.

Thomas Grenier ne peut être tenu pour responsable :

- en cas de défaut, de perte, de retard ou d’erreur de transmission de données qui sont indépendants de sa volonté;

- de l'envoi de messages et/ou de données et à une adresse fausse, erronée ou incomplète ;

- si des données ne lui parvenaient pas, pour quelque raison que ce soit, ou si les données qu’elle reçoit étaient illisibles ou impossibles à traiter ;

- au cas où l’Utilisateur ne parvenait à accéder ou à utiliser le Site, l’Application et/ou les Services pour quelque raison que ce soit ;

- si, pour quelque raison que ce soit, la connexion devait être interrompue.

Par ailleurs, Thomas Grenier décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation du terminal et/ou d'incident lié à l'utilisation du terminal lors de l’utilisation de l’Application. Thomas Grenier ne saurait en aucun cas être tenue responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, causé aux Utilisateurs, à leurs terminaux, à leurs équipements informatiques et téléphoniques et aux données qui y sont stockées ni des conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

La prescription et l’utilisation d’un traitement antibiotique est à la charge du vétérinaire uniquement. Thomas Grenier ne peut être tenu pour responsable en cas d’apparition d’effets indésirables, d’un échec de traitement, de l'aggravation ou de la mort d’un patient faisant suite à l’utilisation d’un ou plusieurs antibiotiques proposés par l’Application. L’utilisation d’antibiotiques peut induire l’apparition de résistances bactériennes, la prescription doit être justifiée.

La gestion d'une intoxication doit être réalisé par un vétérinaire. Thomas Grenier ne peut être tenu pour responsable en cas d'intoxication par un produits référencé ou non dans l'application. L'application IntoxiVet ne remplace pas la consultation par un vétérinaire et ne propose pas de traitement. L'application n'a qu'un but informatif.

Article 12. EVOLUTION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de la connexion et de l’utilisation de l’Application par l’Utilisateur.

Thomas Grenier se réserve le droit de modifier, à tout moment, tout ou partie, des dispositions des CGU sans préavis ni information préalable des Utilisateurs afin de les adapter aux évolutions des Services, aux évolutions techniques, légales ou jurisprudentielles ou lors de la mise en place de nouvelles prestations.

Les modifications éventuellement apportées par Thomas Grenier aux CGU seront portées à la connaissance des Utilisateurs par leur simple mise en ligne. Elles sont réputées acceptées sans réserve par tout Utilisateur qui accède à l’Application postérieurement à ladite mise en ligne. Thomas Grenier invite donc tout Utilisateur à consulter régulièrement les CGU.

Tout nouveau Service intégrant de nouvelles techniques ou nouvelles caractéristiques améliorant la qualité des Services existants seront aussi soumis aux présentes CGU, sauf disposition expresse contraire.

Article 13. RÉSILIATION

Thomas Grenier peut mettre fin à l’utilisation de l’Application à tout moment en Vous donnant un préavis de résiliation.

Au moment de toute résiliation, les droits et les licences qui Vous avaient été accordés seront résiliés et Vous devrez cesser toute utilisation de l’Application.

Article 14. CONTACT

Toute question relative à l’Application et/ou aux Services doit être adressée par mail à l’adresse suivante : contact@antibiovet.fr

Article 15. LOI APPLICABLE

Les présentes CGU sont soumises à la loi française. Tout litige ou contestation relatif à l'exécution ou à l'interprétation du présent règlement qui n’aura pu être réglé à l'amiable entre les parties sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel de Rennes.

Fait à Coutras, le 15 mai 2020

Définitions

Types de données recueillies

Dans le cadre de l'utilisation d'Admob permettant l'affichage de publicités au sein de l'application, le Service est amené à utiliser votre identifiant publicitaire (Android Advertising ID).

L'identifiant publicitaire, proposé par les services Google Play, est un identifiant unique conçu pour une utilisation dans le cadre des activités publicitaires, et pouvant être réinitialisé par l'utilisateur. Celui-ci donne davantage de contrôle aux utilisateurs, et constitue un système simple et standardisé permettant aux développeurs de continuer à monétiser leurs applications. Il permet aux utilisateurs, qui peuvent le réinitialiser, de désactiver les annonces personnalisées (anciennement "annonces par centres d'intérêt") dans les applications Google Play.

Lorsque vous utilisez notre Service, il est possible que nous vous demandions de nous fournir certaines données personnelles nominatives qui peuvent servir à vous contacter ou à vous identifier ("Données à Caractère Personnel"). Les données personnelles nominatives peuvent comprendre, mais de manière non limitative:

Données d'Utilisation

Nous pouvons également recueillir les informations que votre navigateur envoie chaque fois que vous consultez notre Service ou que vous accédez au Service par le biais d'un dispositif mobile ("Données d'Utilisation").

Ces Données d'Utilisation peuvent comprendre des informations telles que l'adresse de protocole Internet (c.-à-d. l'adresse IP) de votre ordinateur, le type de navigateur, la version du navigateur, les pages de notre Service que vous consultez, la date et l'heure de votre visite, le temps passé sur ces pages, les identifiants uniques de dispositifs ainsi que d'autres données de diagnostic.

Lorsque vous accédez au Service au moyen d'un dispositif mobile, ces Données d'Utilisation peuvent comprendre des informations telles que le type de dispositif mobile que vous utilisez, l'identifiant unique de votre dispositif mobile, l'adresse IP de votre dispositif mobile, votre système d'exploitation mobile, le type de navigateur Internet mobile que vous utilisez, les identifiants uniques de dispositifs ainsi que d'autres données de diagnostic.

Suivi et données de cookies Nous avons recours à des cookies et à d'autres technologies de suivi similaires pour effectuer un suivi des activités effectuées dans notre Service, et nous conservons certaines informations.

Les cookies sont des fichiers à faible volume de données pouvant comporter un identifiant unique anonyme. Les cookies sont envoyés à votre navigateur depuis un site web et sont stockés sur votre dispositif. D'autres technologies de suivi telles que les pixels, les balises et les scripts sont également utilisées pour recueillir et suivre des informations et afin d'améliorer et d'analyser notre Service.

Vous pouvez demander à votre navigateur de refuser tous les cookies ou de vous avertir lorsqu'un cookie est envoyé. Toutefois, si vous n'acceptez pas les cookies, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser certains éléments de notre Service.

Exemples de cookies que nous utilisons :

Cookies de Session. Nous utilisons des Cookies de Session pour faire fonctionner notre Service.

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Utilisation des données

AntibioVet utilise les données recueillies à des fins diverses:

Pour fournir et assurer notre Service Pour vous faire part des changements apportés à notre Service Pour vous permettre d'utiliser les fonctions interactives de notre Service quand vous le souhaitez Pour assurer l'assistance client Pour recueillir des données précieuses ou d'analyses qui nous permettront d'améliorer notre Service Pour contrôler l'utilisation de notre Service Pour détecter, prévenir et régler les problèmes techniques

Les informations vous concernant, notamment vos Données à Caractère Personnel, peuvent être transférées de votre région, province, pays, ou autre division territoriale vers des ordinateurs – et stockées sur ces derniers – situés à un endroit où la législation relative à la protection des données diffère de celle du territoire où vous résidez.

Si vous résidez hors de/du France et que vous choisissez de nous communiquer des informations, sachez que nous transférons les données, y compris les Données à Caractère Personnel, vers le/la France et que nous les y traitons.

En acceptant la présente Politique de Confidentialité puis en soumettant ces informations, vous consentez à ce transfert.

AntibioVet prendra toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour faire en sorte que vos données soient traitées de manière sécurisée et conformément à la présente Politique de Confidentialité et vos Données à Caractère Personnel ne seront transférées vers aucune organisation ni aucun pays à moins que des contrôles adéquats ne soient en place, notamment en ce qui concerne la sécurité de vos données et d'autres données personnelles.

Exigences légales

AntibioVet ou IntoxiVet peut communiquer vos Données à Caractère Personnel si elle estime de bonne foi que cela est nécessaire pour:

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La sécurité de vos données nous tient à cœur. Toutefois, n'oubliez pas qu'aucune méthode de transmission de données par Internet ou méthode de stockage électronique n'est sûre à 100 %. Bien que nous nous efforcions d'utiliser des méthodes commercialement acceptables pour protéger vos Données à Caractère Personnel, nous ne pouvons pas leur garantir une sécurité absolue.

Modifications de la présente Politique de Confidentialité

Nous nous réservons le droit d'actualiser notre Politique de Confidentialité de temps à autre. Nous vous informerons de toute modification en publiant la nouvelle Politique de Confidentialité sur cette page.

Avant que la modification ne prenne effet, nous vous en informerons par e-mail et/ ou en plaçant un avis bien en vue dans notre Service et nous actualiserons la "date de prise d'effet" qui figure en haut de la présente Politique de Confidentialité.

Nous vous conseillons de consulter la présente Politique de Confidentialité périodiquement pour prendre connaissance de toute modification. Les modifications apportées à la présente Politique de Confidentialité prennent effet lorsqu'elles sont publiées sur cette page.

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Pour toute question relative à la présente Politique de Confidentialité, veuillez nous contacter:

Par courrier électronique: contact@antibiovet.fr